- fiscalité régionale
- налогообложение, осуществляемое региональными органами (напр. сборы за выдачу водительских удостоверений)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Fiscalite en Europe — Fiscalité en Europe Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours,… … Wikipédia en Français
Fiscalité En Europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… … Wikipédia en Français
Fiscalité en europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… … Wikipédia en Français
Fiscalité en Europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… … Wikipédia en Français
Fiscalité — La fiscalité est l ensemble des pratiques relatives à la perception des impôts et des autres prélèvements obligatoires. Selon le professeur Jilali Chabih de l Université Cadi Ayyad, Marrakech, la fiscalité est l ensemble de la législation et… … Wikipédia en Français
Autonomie Régionale En Indonésie — En 1999, l’année suivant celle de la démission de Soeharto, qui avait dirigé l Indonésie pendant plus de 30 ans, le gouvernement du nouveau président indonésien, Habibie, rédige un ensemble de textes destiné à promouvoir l otonomi daerah, l… … Wikipédia en Français
Autonomie regionale en Indonesie — Autonomie régionale en Indonésie En 1999, l’année suivant celle de la démission de Soeharto, qui avait dirigé l Indonésie pendant plus de 30 ans, le gouvernement du nouveau président indonésien, Habibie, rédige un ensemble de textes destiné à… … Wikipédia en Français
Autonomie régionale (Indonésie) — Autonomie régionale en Indonésie En 1999, l’année suivant celle de la démission de Soeharto, qui avait dirigé l Indonésie pendant plus de 30 ans, le gouvernement du nouveau président indonésien, Habibie, rédige un ensemble de textes destiné à… … Wikipédia en Français
Autonomie régionale en Indonésie — Cet article traite des différentes lois promulguées par le gouvernement indonésien pour promouvoir l autonomie régionale afin de répondre à la demande grandissante d autonomie de la part de différentes régions du pays. Sommaire 1 Contexte 2 La… … Wikipédia en Français
Autonomie régionale en indonésie — En 1999, l’année suivant celle de la démission de Soeharto, qui avait dirigé l Indonésie pendant plus de 30 ans, le gouvernement du nouveau président indonésien, Habibie, rédige un ensemble de textes destiné à promouvoir l otonomi daerah, l… … Wikipédia en Français
Presse écrite régionale en France — Sommaire 1 Date de création 2 Positionnement 3 Présence sur Internet 4 Liste des titres … Wikipédia en Français